Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABIFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION domicilié(e) ZAC des Hauteurs du Loing - 77140 - NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 880 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque STABIFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION, Société anonyme - ZAC des Hauteurs du Loing - 77140 - NEMOURS - France - SIREN 731880597
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2184100 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 21 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°199238 - Publication au BOPI 1996-03-21
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451885 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Quincaillerie de jardin et notamment supports métalliques ou plastifiés de pots ou de bacs à fleurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STABIFLEUR"